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You are here : CH > AASM > CHA > 056 > 004
Les informations ci-dessous représentent la structure des différents fonds d'archives, conformément à la terminologie précisée par la norme internationale ISAD(G) : un fonds peut être divisé en sous-fonds, série, sous-série, dossier et pièce. Si vous voulez des explications détaillées sur la façon de se déplacer dans cette hiérarchie, cliquez ici
| Fonds | Sous fonds | Série | Sous série | Dossier | ||||||||||
 |  | CH AASM | | | - CHA | | | - 56 | | | - 4 | |||
| | + 0 Etiquette | ||||||||||||
| | + 001~01 Acte passé devant notaires où les États de la Comté de Bourgogne ayant accordé à l'empereur un don gratuit de 120'000 francs et ordonné de plus la levée de 22'000 francs pour les besoins de la province, l'Abbaye fut taxée pour sa portion des sommes à 7 francs payables en trois termes, savoir le tier en 1554, un autre tier l'année suivante et le troisième en 1556 | ||||||||||||
| | + 001~02 Quittance concernant la seconde levée des 22'000 francs pour les besoins de la province demandé par les Etats de Bourgogne | ||||||||||||
| | + 002~01 Quittance pour l'impôt du don gratuit de 90.000 francs | ||||||||||||
| | + 002~02 Quittance pour l'impôt du don gratuit de 90.000 francs | ||||||||||||
| | + 002~03 Quittance pour l'impôt du don gratuit de 90.000 francs | ||||||||||||
| | + 3 Acte de levée d'impôt de 8 livres sur l'Abbaye pour don gratuit accordé par les états de la province au roi d'Espagne, aussi payables en trois termes | ||||||||||||
| | + 004~01 | ||||||||||||
| | + 004~02 Lettre de Jehanne d'Ecy et la réponse de l'abbé de Saint-Maurice ? | ||||||||||||
| | + 5 Lettre du trésorier des salines à Monsieur Guignard où il exige de l'Abbaye pour ses 18,5 charges de sel : 30 écus pour le don gratuit accordé par les états ; pour l'aliment des pauvres de Salins : 2 écus 3 sous ; pour le prix dudit sel à 19 sous 16 deniers par charge : 30 livres 6 sous 8 deniers | ||||||||||||
| | + 006~01 Lettre de Pierre Guignard à l'abbé de Saint-Maurice, concernant la gabelle et les Salines | ||||||||||||
| | + 006~02 Lettre de Jehan Deville à Pierre Guignard où il est dit qu'on veut vendre le sel pour les payer | ||||||||||||
| | + 006~03 | ||||||||||||
| | + 007~01 Quittance de Don gratuit de 33 livres payables en 3 fois | ||||||||||||
| | + 007~02 Quittance de Don gratuit de 50 francs | ||||||||||||
| | + 007~03 Avis concernant les impôts | ||||||||||||
| | + 008~01 Billet d'un impôt de 3 livres ordonné par le clergé de Franche-Comté sur l'Abbaye | ||||||||||||
| | + 008~02 Lettre de Pierre Guignard de 1633 qui dit l'avoir payé, outre 29 autres francs 1 gros 2 deniers après avoir décompté les livres et argent dus à l'Abbaye | ||||||||||||
| | + 009~01 Lettre de Pierre Guignard concernant un don gratuit | ||||||||||||
| | + 009~02 Quittance de 74 francs | ||||||||||||
| | + 009~03 Quittance concernant un don gratuit | ||||||||||||
| | + 009~04 Lettre de Jean Guignard concernant le paiement d'un terme pour les impôts | ||||||||||||
| | + 010~01 Quittance de Jean Jacot | ||||||||||||
| | + 010~02 Lettre du trésorier Donat où on apprend que l'Abbaye a été taxée à 36 livres ou à 24 quarts d'écus pour le don gratuit en ces années et que cette somme a été payée par Donat et Jacot à son nom. | ||||||||||||
| | + 011~01 Billet de répartition pour les dons gratuits accordés par le clergé de 6 livres et 10 sols | ||||||||||||
| | + 011~02 Billet de répartition pour les dons gratuits accordés par le clergé de 6 livres et 10 sols | ||||||||||||
| | + 011~03 Billet de répartition pour les dons gratuits accordés par le clergé de 15 livres et 3 sols 4 deniers | ||||||||||||
| | + 011~04 Billet de répartition pour les dons gratuits accordés par le clergé de 3 livres | ||||||||||||
| | + 12 Lettre de Pierre Marion du 7 mai 1769 où il espère faire exempté le Don gratuit à l'abbaye comme les chartreux de Dijon |