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CH > AASM > PAD > 048 > 001

          
            
    - PAD          
       - 48       
          - 1    
            + 1
Droits et patronage sur l'hôpital de Villeneuve de Chillon (copie faite par la chancellerie du Comte de Savoie)
            + 2
Litige concernant une maison de Villeneuve entre l'abbaye et Contancium Lumbardi
            + 3
Copie de documents concernant : 1) une procédure d'appel devant Pierre (Petrus), lieutenant du doyen de Valère, concernant une nomination intempestive au poste de sacristain (2 mai, 6 mai 1393); 2) la cession à l'Abbaye de l'hôpital de Villeneuve par Amédée VI de Savoie (9 avril 1375) 3) Approbation par Bonne de Bourbon d'un acte inconnu (10 mars 1393)
            + 4
Cession des droits sur l'hôpital de Villeneuve de Chillon
            + 5
Procès entre l'abbé de Saint-Maurice et le sacristain, 2 mai 1393 ; reconnaissance des droits de l'abbaye par le comte de Savoie sur l'hôpital de Villeneuve, 9 mars 1385 ; confirmation de ses droits par Bonne de Bourbon, comtesse de Savoie, 19 mars 1393
            + 6
Mémoire sur les droits de l'hôpital de Villeneuve
            + 7
Copie d'articles de l'abbé de Saint-Maurice concernant l'hôpital de Villeneuve
            + 8
Cahier portant le titre suivant Copia littere F. Boverii. Accord entre le chapitre de l'abbaye de Saint-Maurice et François Bouvier, de Lompnes dans le diocèse de Genève, sur l'héritage des biens de Pierre de Lausanne alias de Villeneuve, recteur de l'hôpital de Villeneuve de Chillon.
            + 9
Droits et patronage sur l'hôpital de Villeneuve de Chillon (copie faite par la chancellerie du Comte de Savoie)
            + 10
Relevé cadastral à Sala dans le cadre du conflit avec l'hôpital de Villeneuve
            + 11
Réponse à la lettre du conseiller d'État chargé du département de l'intérieur à propos de l'hôpital de Villeneuve