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+ 1 Droits et patronage sur l'hôpital de Villeneuve de Chillon (copie faite par la chancellerie du Comte de Savoie) | ||||||||||||||
+ 2 Litige concernant une maison de Villeneuve entre l'abbaye et Contancium Lumbardi | ||||||||||||||
+ 3 Copie de documents concernant : 1) une procédure d'appel devant Pierre (Petrus), lieutenant du doyen de Valère, concernant une nomination intempestive au poste de sacristain (2 mai, 6 mai 1393); 2) la cession à l'Abbaye de l'hôpital de Villeneuve par Amédée VI de Savoie (9 avril 1375) 3) Approbation par Bonne de Bourbon d'un acte inconnu (10 mars 1393) | ||||||||||||||
+ 4 Cession des droits sur l'hôpital de Villeneuve de Chillon | ||||||||||||||
+ 5 Procès entre l'abbé de Saint-Maurice et le sacristain, 2 mai 1393 ; reconnaissance des droits de l'abbaye par le comte de Savoie sur l'hôpital de Villeneuve, 9 mars 1385 ; confirmation de ses droits par Bonne de Bourbon, comtesse de Savoie, 19 mars 1393 | ||||||||||||||
+ 6 Mémoire sur les droits de l'hôpital de Villeneuve | ||||||||||||||
+ 7 Copie d'articles de l'abbé de Saint-Maurice concernant l'hôpital de Villeneuve | ||||||||||||||
+ 8 Cahier portant le titre suivant Copia littere F. Boverii. Accord entre le chapitre de l'abbaye de Saint-Maurice et François Bouvier, de Lompnes dans le diocèse de Genève, sur l'héritage des biens de Pierre de Lausanne alias de Villeneuve, recteur de l'hôpital de Villeneuve de Chillon. | ||||||||||||||
+ 9 Droits et patronage sur l'hôpital de Villeneuve de Chillon (copie faite par la chancellerie du Comte de Savoie) | ||||||||||||||
+ 10 Relevé cadastral à Sala dans le cadre du conflit avec l'hôpital de Villeneuve | ||||||||||||||
+ 11 Réponse à la lettre du conseiller d'État chargé du département de l'intérieur à propos de l'hôpital de Villeneuve |