Vous êtes ici : CH > AASM > JUS > 003 > 000
Les informations ci-dessous représentent la structure des différents fonds d'archives, conformément à la terminologie précisée par la norme internationale ISAD(G) : un fonds peut être divisé en sous-fonds, série, sous-série, dossier et pièce. Si vous voulez des explications détaillées sur la façon de se déplacer dans cette hiérarchie, cliquez ici
Fonds | Sous fonds | Série | Sous série | Dossier | ||||||||||
> | CH AASM | > | - JUS | > | - 3 | > | - 0 | |||||||
+ 1 4) Quelques notes juridiques concernant les taillables, 1 p. et demi, latin (s.d.) | ||||||||||||||
+ 2 Notes manuscrites tirées du Volumen legum parvum, Paris, 1559 au sujet de lois concernant des fiefs suite au décès de Joannes Franciscus de Plastro (Jean-François Deplâtre), sacristain de Saint-Maurice. | ||||||||||||||
+ 3 Listes des droits de Moudon extraits des archives de la ville | ||||||||||||||
+ 4 Notes juridiques concernant la vente de biens | ||||||||||||||
+ 5 Notes concernant les procès, les sentences… | ||||||||||||||
+ 6 Question concernant un cas de succession | ||||||||||||||
+ 7 Argumentation juridique en latin (?) p. 33-36 | ||||||||||||||
+ 8 Étude sur l'exemption des clercs (?) (document) | ||||||||||||||
+ 9 Extraits du livre de Schmier, tome A De juridictionie seculari et regalis | ||||||||||||||
+ 10 Notes manuscrites tirées du Volumen legum parvum, Paris, 1559 au sujet de lois concernant des fiefs suite au décès de Joannes Franciscus de Plastro (Jean-François Deplâtre), sacristain de Saint-Maurice. |