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Date début | 21.08.1437 |
Date de fin | 21.08.1437 |
Cote | AGSB 0692 |
Description matérielle | Parchemin, 74,5 x 80,5 cm, t. latin, 1 deuxième exemplaire sur parchemin, 76 x 85 cm, latin |
Lieu d'élaboration (forme du texte) | Grand-Saint-Bernard |
Contenu | Le prévôt Jean d'Arces communique aux chanoines du Saint-Bernard les constitutions élaborées à Etoy le 13 mai précédent. Ces constitutions comprennent 71 titres et favorisent Meillerie et Etoy aux dépens de la primauté de l'hospice. Témoins: Noble Pierre de Châtillon, du diocèse de Genève, Claude de Lavigny, du diocèse de Lausanne, etc. Notaire: Pierre Jopelli, de Fleyx, diocèse de Genève. |
Notes | Sceau du prévôt Jean d'Arces en mauvais état et sceau du chapitre. Au 2ème exemplaire, les sceaux sont tombés. |