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Les informations ci-dessous représentent la structure des différents fonds d'archives, conformément à la terminologie précisée par la norme internationale ISAD(G) : un fonds peut être divisé en sous-fonds, série, sous-série, dossier et pièce. Si vous voulez des explications détaillées sur la façon de se déplacer dans cette hiérarchie, cliquez ici

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fonds
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Hugues d'Arces ayant renoncé à la prévôté en faveur de Jean d'Arces lui remet manuellement l'anneau de S. Bernard en signe de dévestiture et investiture, sauf ce qui lui a été réservé par le Pape soit les prieurés d'Etoy et Villars et la maison forte de Thonon plus les quêtes d'Italie et du diocèse de Besançon. Présents: Jacques Clément, prieur de Semsales, Antoine de Malliis, chanoines, noble Hugues d'Arces seigneur de la bastide de Méolan (Miolans?), etc. Notaire: Jacques Vulliquini, de Thonon.
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Hugues d'Arces ayant résigné la prévôté en faveur de Jean d'Arces, celui-ci institue son prédécesseur vicaire général de la prévôté au spirituel et au temporel avec pouvoir de faire tout ce qui est de la compétence d'un prévôt et en gardant l'administration des prieurés d'Etoy, Villars et Bière. Témoins: Jacques Clément, prieur de Semsales, Antoine de Malliis, chanoines, noble Hugues d'Arces seigneur de la bastide Méolan (Miolans?) et Jean Conisfredi. Notaire: Jacques Wlligni ?

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