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00E 6/0/292

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IDENTIFICATION

Date début20.01.1605
Date de fin20.01.1605
CoteAGSB 0292
Description matériellePapier, 2 fol., 27 x 35 cm et 1 fol., 34 x 43 cm, français.
Lieu d'élaboration (forme du texte)Turin

CONTENU

ContenuCharles-Emmanuel, duc de Savoie, déclare exempts de toute charge et taille les biens de l'Hospice du Saint-Bernard se trouvant dans ses Etats, en particulier les biens immeubles qui lui sont parvenus de la libéralité d'Urbain Chabert, de Saint-Pierre d'Arbigny. Ces biens sont exempts aussi du logement des soldats. Signé: C. Emmanuel, F. Millet, pour le chancelier et Roncas.

SOURCES

NotesCopie des notaires Gaydet et Maressy et copie informe.

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