Vous êtes ici : CH > AGSB > 00F > 002 > 000 > 0839
Fiche précédente | Fiche suivante |
Date début | 12.07.1690 |
Date de fin | 12.07.1690 |
Cote | AGSB 0839 |
Description matérielle | Papier, cahier de 6 fol., 19 x 27,7 cm, français. |
Lieu d'élaboration (forme du texte) | Grand-Saint-Bernard |
Contenu | Sous la présidence du "seigneur Antoine Norat, docteur ès droits..., seigneur de Meillerie, Thollon, Lugrin, Noël (pour Novel), la Tour Ronde et dépendances", le chapitre confirme le prieur claustral Viveys, ordonne aux bénéficiers de produire au chapitre prochain les titres de leurs redevances envers l'Hospice. Signé : Jean-Baptiste Figerod, notaire apostolique et secrétaire. |
Notes | Non spécifié |