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00G 9/0/2139/000A

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IDENTIFICATION

Date début01.01.1834
Date de fin29.04.1858
CoteAGSB 2139/a
Description matériellePapier, cahier, 4 folios, 21,5 x 31,6 cm, français.
Lieu d'élaboration (forme du texte)s.l.

CONTENU

ContenuRèglement du ruisseau bourgeois, utilisé par la ferme de Mont-Cenis, approuvé le 14 janvier 1834, par le Sénat de S.M. [le roi] siégeant à Turin. Copie signée : Etienne-François Grimod, maître d'école secondaire.

SOURCES

NotesRegeste au dos.




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