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Vous êtes ici : CH > AGSB > 00G > 010 > 000 > 2169
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| Date début | 25.02.1803 |
| Date de fin | 25.02.1803 |
| Cote | AGSB 2169 |
| Description matérielle | Papier, 2 folios, 19,3 x 26,7 cm, original de la réponse, et 2 copiée attestées conformes, l'une par le prévôt Rausis, l'autre par le prévôt Jean-Pierre Genoud. Papier, 2 pièces de 2 folios chacune, 20,2 x 32,2 et 21,5 x 34 cm, latin. |
| Lieu d'élaboration (forme du texte) | Rome |
| Contenu | Les chanoines du Saint-Bernard ayant reçu des biens ecclésiastiques pour la dotation du Simplon, ont demandé au Saint-Siège la permission d'en user. La Sacrée Pénitencerie leur répond qu'ils peuvent en jouir licitement pourvu qu'ils soient disposés à les restituer à la demande du Saint-Siège. Signé : cardinal Antonellus, grand pénitencier, et Trincia, secrétaire. |
| Notes | Sceau plaqué, mais détaché, sur papier de la Sainte-Pénitencerie. Dans une chemisette de papier portant un regeste français. Dans une chemisette de papier portant un regeste français. |