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00J 2/6/3697

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IDENTIFICATION

Date début20.03.1800
Date de fin02.02.1814
CoteAGSB 3697
Description matériellePapier, cahier ou liasses et pièces isolées, 17 en tout, français.
Lieu d'élaboration (forme du texte)Orsières

CONTENU

ContenuProtocoles du conseil, publications correspondance et autres pièces concernant l'administration de la commune d'Orsières. Copies de lettres, comptes de réquisitions militaires, etc.; état des biens de la régie en 1800; patentes pour 1801; comptes de fournitures et d'impositions en 1802; Arrêté du Conseil d'Etat du 4 mars 1803 concernant l'interdiction des monnaies de Neuchâtel; logements militaires de 1802 - 1803 et admodiations en 1811. Cahier des manoeuvres communales en 1810-1811. Publications en avril-mai 1811; copies de lettres 1811, 13 octobre - 1812, janvier (brouillons avec résultats d'élections). Registre des séances du conseil municipal d'Orsières (1811, 13 octobre - 1812, 15 janvier). Publications (1813-1814, 30 janvier). Copies de lettres du 1 janvier ou 2 février 1814.

SOURCES

NotesNon spécifié

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