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Vous êtes ici : IT > ASTO > 000 > 002 > 009
Les informations ci-dessous représentent la structure des différents fonds d'archives, conformément à la terminologie précisée par la norme internationale ISAD(G) : un fonds peut être divisé en sous-fonds, série, sous-série, dossier et pièce. Si vous voulez des explications détaillées sur la façon de se déplacer dans cette hiérarchie, cliquez ici
| Fonds | Sous fonds | Série | Sous série | Dossier | ||||||||||
 |  | IT ASTO | | - 0 | | | - 2 | | | - 9 | ||||
| | + 10 Lettres, avis, et mémoires touchant la franchise à accorder à Carouge de la douane pour toutes les marchandises étrangères qui y seront introduites, et la concession à se faire sans paiement de finance à la même ville de deux marchés par semaine, les mardis et vendredis. | ||||||||||||
| | + 11 Lettres, et mémoires touchant les assemblées secrètes des protestants de Carouge, en l'assistance d'un ministre, pour les exercices de leur religion, et l'expulsion du même ministre dudit lieu de Carouge, où il s'était établi. | ||||||||||||
| | + 12 Plan des alignements établis pour la nouvelle ville de Carouge; fait par le comte de Robilant et approuvé par Sa Majesté. Avec un mémoire dudit comte, et un billet du roi relatifs au même plan. | ||||||||||||
| | + 13 Résultat des deux congrès au sujet de quelques ouvrages, et de diverses providences à se donner pour la prospérité de la ville de Carouge. |