Archivio di Stato di Torino

 

Volumo 11 : écritures concernant la ville de Genève

 

20. fondations et dotations faites par Sa Majesté des cures dans les baillages de Ternier et Gaillard

Sources : Archivio di Stato di Torino    Copyright © ASTO 2006

 

 

la cote (Quota) est donnée comme suit : Volumo, Pagina, Fascicolo (v. p. f.)
Cote Date Contenu [entre crochets : libellé original de l'inventaire]
v.11 p.631 f.1 26 décembre 1754

Patentes de Sa Majesté, de fondation et dotation de la paroisse d'Avussy, Athenaz et Sézegnin, baillage de Ternier, avec réserve du patronage en faveur de Sa dite Majesté et de ses successeurs.

[Patentes de S.M: de Fondation, et Dotation de la Paroisse d'Avussy, Athenaz, et Cesegnin Baillage de Ternier avec reserve du Patronage en faveur de Sa d.e Majesté, et de ses Successeurs. 26 Xmbre 1754]

v.11 p.631 f.2 24 février 1755

Patentes de Sa Majesté, d'approbation du contrat du 25 janvier précédent par lequel noble Joseph Alexis de la Grave, capitaine au régiment d'infanterie de Savoie , a cédé, et relaché aux habitants et communiers d'Avussy un champ dit au Cristalet pour servir d'emplacement à la nouvelle église et presbytère d'Avussy, et d'enclos à cette paroisse, à la charge que l'on accorderait audit noble de la Grave, à ses hoirs et successeurs une place dans ladite église pour un banc et un tombeau, avec permission de faire construire une chapelle de famille au côté gauche de la nef de ladite église vers le coin près du choeur. Avec un extrait légalisé dudit contrat et la remontrance de l'avocat fiscal général de Savoie, ainsi que le décret du Sénat du premier mars 1755 portant l'enregistrement de ladite patente, et contrat.

[Patentes de S.M. d'approbation du Contract du 25 Ianvier précedent par le quel noble Ioseph Alexis de la Grave Capitaine au Regiment de Savoye Infanterie a cedé, et rélaché aux habitans, et Communiers d'Avussy un Champ dit au Cristalet pour servir d'emplacement à la nouvelle Eglise, et Presbitere d'Avussy, et d'Enclos, a cette Paroisse à la charge, que l'on accorderoit au dit Noble de la Grave, à ses hoirs, et Successeurs une Place dans la dite Eglise pour un Banc, et un Tombeau, avec permission de faire construire une Chapelle de Famille au côté gauche de la Nef de la dite Eglise Vers le Coin près du Choeur 24 fevrier 1755. Avec un Extrait légalisé du dit Contract Et la Remontrance de l'Avocat Fiscal General de Savoye, ainsi que le Decret du Senat du 1.er Mars 1755 portant l'Enregistrement de la d.e Patente, et Contract.]

v.11 p.632 f.1 10 juin 1755

Patentes de Sa Majesté, de fondation et de dotation de la paroisse de Bossey sous les conditions y spécifiées, avec réserve du patronage en faveur de Sa Majesté et de ses successeurs. Avec les arrêts d'enregistrement du Sénat de Savoie, et de la Chambre des comptes.

[Patentes de S.M. de Fondation, et de Dotation de la Paroisse de Bossey sous les Conditions y spécifiées avec reserve du Patronage en faveur de S.M. et de ses Successeurs. 10 Juin 1755. Avec les Arrêts d'Enrégistrement du Senat de Savoye, et de la Chambre des Comptes.]

v.11 p.632 f.1 24 et 25 février 1755

Patentes de Sa Majesté, portant donation, cession et transport en faveur de la paroisse de Chênex, baillage de Ternier, de tout droit de rachat appartenant à Sa Majesté sur les biens, retentes, cens, dîmes et autres droits aliénés, sous grâce de rachat perpétuel par le duc Emanuel Philibert, en faveur du noble Gaspard de Savonay par contrat du 4 avril 1571, pour le prix de mille florins de Savoie à charge des royales finances, avec délégation au sénateur du sénat de Savoie Bourgeois pour connaître de cette cause. Avec extrait de l'arrêt de la Chambre des comptes portant enregistrement desdites patentes.

[Patentes de S.M. portant Donation, Cession, et Transport en faveur de la Paroisse de Cheinex Baillage de Ternier de tout droit de Rachat appartenant à S.M. sur les Biens, Retentes Censes, Dixmes, et autres Droits alienés sous grace de rachat perpetuel par le Duc Emanuel Philibert en faveur du noble Gaspard de Savonay par Contract du 4 Avril 1571 pour le Prix de Mille Florins de Savoye a charge des Royales Finances avec Délegation au Senateur du Senat de Savoye Bourgueois pour connoître de cette Cause 24 Fevrier 1755. Et extrait de l'arrêt de la Chambre des comptes portant enrégîtrement des dites Patentes 25 février.]

v.11 p.632 f.1 10 juin 1755

Patentes de Sa Majesté, portant cession de l'emplacement du temple de Chêne, et du bâtiment et cimetière en dépendant, pour la construction de l'église paroissiale de Chêne dans le baillage de Gaillard, et pour l'établissement du curé, sous diverses conditions y spécifiées. Avec les arrêts d'enregistrement du Sénat de Savoie et de la Chambre des comptes.

[Patentes de S.M. portant Cession de l'Emplacement du Temple de Chesne, et du Bâtiment, et Cimétiere et en dependants pour la Construction de l'Eglise Paroissiale de Chesne dans le Baillage de Gaillard, et pour l'Etablissement du Curé, sous diverses Conditiond y spécifiées 10 Iuin 1755. Avec les Arrêts d'Enregistrement su Senat de Savoye, et de la Chambre des Comptes.]

v.11 p.633 f.1 26 décembre 1754

Patentes de Sa Majesté, de fondation et dotation de la cure de Neydens dans le baillage de Ternier, avec réserve du patronage en faveur de ladite Majesté et de ses successeurs. Avec les arrêts d'enregistrement de la Chambre des comptes, et du sénat de Savoie.

[Patentes de S.M. de Fondation, et Dotation de la Cure de Neydens dans le Baillage de Ternier, avec reserve du Patronage en faveur de la d.e Majesté, et de ses Successeurs 26 Xbre 1754. Et les Arrêts d'Enregistrement de la Chambre des Comptes, et du Senat de Savoye.]

v.11 p.633 f.1 26 décembre 1754

Patentes de Sa Majesté, de fondation et dotation de la cure d'Onex dans le baillage de Ternier, avec réserve du patronage en faveur de Sa Majesté et de ses successeurs. Avec les arrêts d'enregistrement de la Chambre des comptes, et du Sénat de Savoie.

[Patentes de S.M. de Fondation, et Dotation de la Cure d'Onnex dans le Baillage de Ternier avec reserve du Patronage en faveur de S.M. et de ses Successeurs 26 Xmbre 1754. Avec les Arrêts d'Enregistrement de la Chambre des Comptes, et du Senat de Savoye.]

v.11 p.633 f.2 1759

Plan et autres pièces concernant l'agrandissement et rétablissement de l'église de Chêne.

[Plan, et autres Piéces concernant l'aggrendissement, et Retablissement de l'Eglise de Chesne 1759.]

v.11 p.633 f.2 1756

Requêtes des habitants du Petit Lancy contre l'union faite par l'évêque de Genève de ce village à la nouvelle cure d'Onex. Avec un plan dudit village et des environs de Genève.

[Requêtes des habitans du Petit Lancy contre l'union faite par l'Evêque de Geneve de ce Village à la nouvelle Cure d'Onnex 1756. Avec un Plan du dit Village, et des Environs de Geneve]

v.11 p.634 f.1 26 décembre 1754

Patentes de Sa Majesté, de fondation et dotation de la cure de Valleiry, baillage de Ternier, avec réserve du patronage en faveur de sa dite Majesté et de ses successeurs. Avec les arrêts d'enregistrement du Sénat de Savoie, et de la Chambre des comptes

Patentes de S.M. de Fondation, et Dotation de la Cure de Vallery Baillage de Ternier, avec reserve du patronage en faveur de sa d.e Majesté, et de ses Successeurs 26 Xbre 1754 Et les Arrêts d'Enregistrement du Senat de Savoye, et de la Chambre des Comptes

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