Archivio di Stato di Torino
Volumo 11 : écritures concernant la ville de Genève
22. écritures concernant les dîmes cédées par Sa Majesté à divers curés
Sources : Archivio di Stato di Torino Copyright © ASTO 2006
| Cote | Date | Contenu [entre crochets : libellé original de l'inventaire] |
| v.11 p.649 f.1 | s.d. | Ecritures concernant les dîmes de Draillant acquises par le curé dudit lieu, auquel l'on pourra les rendre lors qu'il en fera demande. [Ecritures concernants les Dîmes de Draillant acquises par le Curé du dit Lieu, au quel l'on pourra les rendre lors qu'il en fera demande.] |
| v.11 p.649 f.2 | s.d. | Pièces concernant les dîmes de Réivre vendues au curé dudit lieu. [Piéces concernans les Dîmes de Réivre vendües au Curé du dit Lieu.] |
| v.11 p.649 f.3 | s.d. | Pièces concernant les dîmes d'Armois vendues à Messieurs de la Sainte Maison. [Piéces concernant les Dîmes d'Armois vendües à Messieurs de la Sainte Maison] |
| v.11 p.649 f.4 | s.d. | Pièces concernant le procès entre Messieurs de Genève et le curé de Chênex, dont il n'est plus question. [Piéces concernant le Procés d'entre Messieurs de Geneve, et le Curé de Chenex, dont il n'est plus question] |
| v.11 p.649 f.5 | 28 janvier 1757 | Déclaration de Michaud, acquéreur de la dîme de Messerier appartenant à Sa Majesté, d'avoir retiré des mains de l'avocat Jacquier la transaction passée le 19 septembre 1740 entre la ville de Genève et le marquis Costa. [Déclaration de Michaud acquereur de la Dîme de Messerier appartenante à S.M. d'avoir rétiré des Mains de l'Avocat Iacquier la Transation passée le 19 7mbre 1740 entre la Ville de Geneve, et le Marquis Costa 28 Janvier 1757.] |
Sources : Archivio di Stato di Torino Copyright © ASTO 2006