Archivio di Stato di Torino

 

Volumo 11 : écritures concernant la ville de Genève

Sources : Archivio di Stato di Torino    Copyright © ASTO 2006

 

ce volume d'inventaire est divisé en différends chapitres, comme suit :
Date contenu
1150 - 1766 Ecritures concernant les droits de la royale maison de Savoie sur la ville de Genève et les contestations à cet égard jusqu'au traité de 1754
1754 - 1777 Cartes, et plans retirés aux archives royales en 1777 après la mort de l'ingénieur topographe Durieu, concernant les confins avec Genève...
1530 - 1773 1.re catégorie - paquet premier d'addition
1438 - 1567 Ecritures concernant les droits appartenant à la royale maison de Savoie sur les langues des boeufs et des veaux qu'on tuait dans les boucheries de Genève
1300 - 1567 Ecritures concernant les maisons, cens et autres effets possédés par la royale maison de Savoie dans la ville de Genève et ses environs
1256 - 1762 Titres et écritures qui concernent les terres de Saint-Victor et Chapitre, et les baillages de Ternier et Gaillard par rapport à la ville de Genève...
1725 - 1778 Sentiments, lettres et autres écritures concernant les ordres donnés pour l'expulsion des terres de Saint-Victor et Chapitre des protestants étrangers
1014 - 1739 Titres et autres écritures qui concernent les terres et mandements de Jussy, situés dans le baillage de Gaillard; et de Peney dans le pays de Gex,...
1349 - 1510 Comptes des revenus des mandements de Jussy, Peney, et Thiez
1464 - 1718 Ecritures concernant les différends survenus entre Charles Emanuel II et la ville de Genève au sujet de la souveraineté prétendue par la dite ville...
1446 - 1781 Ecritures concernant le droit de souveraineté de la couronne de Savoie, par rapport au pont d'Arve, le cours de la rivière d'Arve...
1618 - 1727 Ecritures concernant l'usage du sel de la ville de Genève tant dans les terres de Saint-Victor et Chapitre, que dans les endroits enclavés..
1573 - 1741 Ecritures concernant la douane des marchandises, et autres droits de gabelle qu'on prétend être dus par ceux de Genève
1666 - 1742 Ecritures concernant les demandes faites par les curés des environs de Genève de leur portion congrue sur les dîmes possédées par Messieurs de ...
1728 - 1753 Ecritures concernant les contraventions à l'édit de la poudre et plomb
1469 - 1741 Lettres
1278 - 1568 Comptes des revenus du vidomnat et autres droits, que la maison de Savoie percevait dans Genève
1444 - 1516 Comptes des revenus de l'évêché de Genève
1730 - 1769 Dénombrement ancien et nouveau et péréquation des baillages de Ternier et Gaillard
1754 Fondations et dotations faites par Sa Majesté des cures dans les baillages de Ternier et Gaillard
1244 - 1755 Dîmes cédées à Sa Majesté par la république de Genève en conséquence du traité du 3 juin 1754
1757 Ecritures concernant les dîmes cédées par Sa Majesté à divers curés
1782 - 1792 Ecritures relatives à la pacification des troubles de la ville de Genève en 1782; à l'envoi fait ensuite du baron Despine en qualité de résident...

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